Conditions générales de vente

COMMANDE

Un accusé de réception est adressé pour chaque commande par e-mail ou par courrier, sauf si celle-ci peut être exécutée dans les 15 jours de sa réception. Cet accusé de réception ne constitue en aucun cas une obligation de livrer toutes les variétés demandées. Sauf avis exprimé, dans votre commande, les variétés épuisées seront remplacées par d’autres dans le même genre et de coloris similaire ou approchant.

EXPEDITION

Dans la mesure du possible, les dates d’expéditions demandées seront respectées. Nous déclinons cependant toutes responsabilités en cas de retard dû à des conditions imprévisibles (climatiques, grèves, etc). Même vendues franco, les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur. En cas de retard ou d’avarie, il appartient au destinataire de faire les réserves d’usage à la livraison, en les formes et délais légaux, auprès du transporteur responsable.

RECLAMATION

Aucune réclamation sur la composition des envois ne pourra être prise en considération après un délai de trois jours à compter de la date de réception.

GARANTIE

Conscients de la qualité de nos rosiers, nous nous engageons à remplacer gratuitement ceux qui n’auraient pas repris, dans des conditions normales de plantation, climatiques et transport. Toute réclamation doit nous parvenir avant le 31 juillet suivant la plantation accompagnée de la facture ou de sa photocopie et des étiquettes des plants en cause.

PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

Les prix facturés sont ceux indiqués sur notre site et bon de commande en vigueur. Nos factures sont payables au comptant et sans escompte, ou par la transaction sécurisée sur notre site. Le vendeur se réserve le droit de porter tout litige devant la juridiction compétente de son choix. En cas de recouvrement contentieux le montant de la facture sera majoré d’une indemnité fixée, à titre de clause pénale à 15 % sans préjudice des intérêts calculés au taux légal en vigueur.

REMISE

Une remise vous est consentie pour toute commande de :

De 6 à 8 rosiers: 5%, de 9 à 11 rosiers 7%, de 12 à 16 rosiers 9%, de 17 à 20 rosiers 12% et 21 rosiers: 15%

(commande supérieure, nous consulter)

VARIETES PROTEGEES

Le signe ® indique que la reproduction des variétés et/ou des appellations commerciales marquées de ce signe est interdite, sauf autorisation. L’authenticité de la variété et/ou de la marque est garantie par une étiquette d’origine fixée à chaque rosier. Toute illustration photographique ou autre destinée à la publicité des variétés protégées est interdite sauf autorisation. Le fait de nous passer commande comporte l’acceptation sans réserve de nos conditions de vente. Accepte le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en qualité de membre d’un Centre de Gestion agréer par Administration Fiscale.